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Gestion des contrats musicaux et signature électronique. Chaque contrat signé. Avant la sortie.

Un modèle Word, un outil de signature à part et un dossier de PDF : c'est ainsi que la plupart des labels gèrent leurs contrats. La gestion des contrats musicaux de LabelBase génère chaque contrat depuis les données de la release, l'envoie en signature électronique et garde le PDF signé avec sa preuve.

Voir comment ça marche
Un contrat d'enregistrement ouvert dans le navigateur du signataire, prêt à être signé électroniquement

Choisi par des labels indépendants et des équipes musicales modernes

TavaeSolaraEstrelaBougie RecordsHead in the Clouds RecordsKindBrew RecordsSmall Flower RecordsCookie RecordsYawn RecordsGet the SoundHoly Culture RecordsMCR

Trois outils, un contrat, et toujours pas de signature.

Sans outil de gestion des contrats musicaux, un label recopie à la main les mêmes informations de release dans un modèle Word, envoie le résultat dans un outil de signature électronique séparé, relance chaque signataire par email, puis range le PDF dans un dossier que personne ne fouillera dans trois ans.

  • Google Docs
  • Adobe Acrobat
  • Gmail
  • Google Drive
  • Dropbox
  • WeTransfer
  • WhatsApp
  • Notion
  • Google Sheets

LabelBase garde les contrats avec les releases qu'ils concernent : générés depuis vos modèles, signés en ligne au sens d'eIDAS, et archivés avec leur preuve.

Des modèles de contrat remplis avec vos données

Écrivez un modèle une fois, et LabelBase le remplit pour chaque release. Fini les titres, dates et splits recopiés à la main.

Modèle de contrat avec des variables dynamiques pour la release, le label et les morceaux dans LabelBase
  • Des variables dynamiques

    Insérez le nom, la date, l'UPC, le numéro de catalogue et le type de la release, la raison sociale, le numéro d'immatriculation et l'adresse de votre label, la date du jour, et un tableau des morceaux avec leurs ISRC, leurs artistes et leurs splits.

  • Votre PDF, ou du texte mis en forme

    Rédigez le modèle dans l'éditeur, ou importez un PDF existant et placez les champs texte, date, signature, initiales et case à cocher là où ils doivent être.

  • Généré depuis la release

    Générez une licence, un contrat de distribution ou un accord de splits depuis la page de la release. Il sort prérempli avec ses données, prêt à relire et à envoyer.

La signature électronique pour labels, au sens d'eIDAS

Les signataires n'installent rien : ils ouvrent le lien reçu par email et signent dans leur navigateur.

Génération d'un contrat depuis une release dans LabelBase, avec le choix des signataires et de leur ordre de signature
  • Chaque signataire vérifié par email

    Avant de signer, chaque signataire saisit un code à usage unique envoyé à son adresse email, valable dix minutes. Il tape ou dessine ensuite sa signature et ajoute ses initiales là où il le faut.

  • Plusieurs signataires, dans l'ordre

    Ajoutez l'artiste, le producteur et le label, et fixez l'ordre de signature. Chaque signataire est invité quand vient son tour.

  • Chaque demande suivie

    Voyez si chaque signataire a été notifié, a ouvert le document, a vérifié son code, a signé ou a refusé, avec le motif donné. Des relances partent automatiquement au bout de sept et de quatorze jours.

Signé, horodaté et archivé

Une signature ne vaut que par la preuve qui l'accompagne. LabelBase garde cette preuve avec le contrat.

Un contrat signé dans LabelBase avec le statut de chaque signataire et l'activité de la demande de signature
  • Une piste d'audit complète

    Chaque étape est enregistrée avec son heure, son adresse IP et son navigateur : la demande créée et envoyée, le document consulté, le code demandé et vérifié, chaque signature, et la finalisation.

  • Empreinte et horodatage

    Le document signé reçoit une empreinte SHA-256 et un horodatage RFC 3161 par une autorité d'horodatage indépendante : toute modification ultérieure du fichier se verrait.

  • La preuve à côté du contrat

    LabelBase conserve le PDF signé et un PDF de preuve qui reprend la piste d'audit, prêts à télécharger quand vous en avez besoin.

“LabelBase remplace plusieurs outils payants et élimine le suivi manuel qui nous fait perdre du temps. On gagne plusieurs heures par semaine.”
Estrela RecordsLudovicManager, Estrela Records

Comment vos contrats sont-ils signés aujourd'hui ?

Montrez-nous votre modèle et votre outil de signature lors d'un court appel. On vous montre le même contrat généré, signé et archivé dans LabelBase.

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Comment les labels gèrent leurs contrats

Une licence pour chaque single

Le même modèle de licence génère un contrat pour chaque nouveau single, prérempli avec ses morceaux et ses splits, signé par l'artiste avant la sortie.

Des split sheets à plusieurs auteurs

Chaque collaborateur d'un morceau signe le même accord de splits, l'un après l'autre, sans rien imprimer ni scanner.

Des papiers en ordre avant la sortie

Le score de santé signale chaque release dont le contrat n'est pas encore signé : rien ne sort sans contrat.

Contrats et signature électronique : vos questions

Un contrat signé dans LabelBase a-t-il une valeur juridique ?

LabelBase recueille des signatures électroniques simples au sens du règlement eIDAS : chaque signataire est vérifié par un code envoyé à son email, et le document signé est horodaté selon la RFC 3161 avec une piste d'audit complète. Selon eIDAS, un juge ne peut pas écarter une signature électronique au seul motif qu'elle est électronique. LabelBase ne propose pas de signature avancée ou qualifiée.

Puis-je utiliser mes contrats actuels ?

Oui. Importez votre PDF et placez-y les champs de signature, de date et de texte, ou recréez-le en modèle avec des variables pour le générer à chaque release.

Combien de signatures sont incluses ?

Chaque offre inclut un nombre de signatures par mois : 10 avec Indie et 50 avec Team. Avec Industry, le volume est fixé dans votre deal.

Et si un signataire ne signe pas ?

LabelBase le relance par email au bout de sept et de quatorze jours. Un signataire peut aussi refuser en donnant un motif, que vous voyez sur la demande.

Plusieurs personnes peuvent-elles signer le même contrat ?

Oui. Ajoutez autant de signataires que le contrat en demande et fixez l'ordre de signature ; chacun est invité quand le précédent a signé.

Quels contrats puis-je gérer dans LabelBase ?

Tous les accords que signe votre label : licences, contrats de distribution et accords de splits, contrats de producteur ou de remix, ou un contrat importé en PDF. Un contrat généré depuis une release reste attaché à cette release, et le score de santé indique s'il est signé.

Puis-je voir qui a signé, et quand ?

Oui. Le statut de chaque signataire s'affiche sur la demande, et la piste d'audit enregistre l'heure, l'adresse IP et le navigateur de chaque étape, de l'invitation à la signature.

Même contrat. Mêmes signataires. Beaucoup moins de relances.

Sans LabelBase

Avec LabelBase

Titres, dates et splits sont recopiés à la main dans chaque contrat.

Les modèles reprennent la release, ses morceaux, ses ISRC et ses splits.

Le contrat passe par un outil de signature à part.

La signature électronique est intégrée, avec des signatures incluses dans chaque offre.

Vous relancez chaque signataire par email jusqu'à ce qu'il signe.

Les relances partent seules au bout de sept et de quatorze jours.

Le PDF signé finit dans un dossier, loin de la release.

Le PDF signé et sa preuve restent sur la release.

Arrêtez de recopier vos releases dans Word

Un court appel avec l'équipe qui construit LabelBase : on regarde comment vos contrats sont rédigés et signés aujourd'hui, et on vous montre le parcours qui remplace tout ça.

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